Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-O SEV-N
CORTIULA ALA SARA

Numéro de dépôt :
3214766
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
T-O SEV-N de CORTIULA ALA SARA

Présentation de la marque T-O SEV-N

Déposée le 12 mars 2003 par CORTIULA ALA SARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-O SEV-N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est CORTIULA ALA SARA domicilié(e) 3, Passage de l'Union,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTIULA ALA SARA domicilié(e) 3, Passage de l'Union,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque T-O SEV-N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-O SEV-N est expirée depuis le 12 mars 2013.

CORTIULA ALA SARA a également déposé les autres marques suivantes : Ala Sara


CORTIULA ALA SARA - 3, Passage de l'Union,75007 PARIS - 75007 - France


CORTIULA ALA SARA - 3, Passage de l'Union,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 27 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382419 - Publication au BOPI 2003-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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